Santé et sécurité du travail : comment prévenir, savoir agir

En tant qu’employeur, il est de votre responsabilité de prendre les moyens nécessaires pour offrir à vos employés un milieu de travail sain et sécuritaire. Cela vous permet non seulement de prévenir les accidents du travail, mais aussi de favoriser le retour au travail d’un employé qui s’est absenté durant une longue période.

Au fil des ans, le Québec s’est doté de lois et de règlements en matière de santé et sécurité du travail. Certains d’entre eux couvrent un large champ d’action; d’autres sont liés à un secteur d’activité ou à un milieu de travail bien précis. La section Lois, règlements, normes et politiques du site Web de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail offre de l’information précise et complète sur le sujet. Il importe de vous informer adéquatement sur la réglementation qui vous concerne.

Il est également bon de savoir que plusieurs organisations se consacrent entièrement ou en partie à la santé et la sécurité du travail et qu’elles peuvent vous aider à agir en la matière. Ces organisations proposent divers types de ressources comme des formations, des programmes, des conseils, des outils, de l’information et des études. Voici les principales organisations à connaître :
 

La Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail

À titre d’organisme gouvernemental responsable de la gestion du régime québécois de santé et de sécurité du travail, la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail fournit aux entreprises du Québec un service d’assurance obligatoire en plus de protéger les employeurs des poursuites.

La section Employeurs de son site Web présente des renseignements relatifs à vos droits et obligations envers la Commission, et ce, en ce qui concerne tant les normes que l'équité ainsi que la santé et la sécurité du travail. La section Information de prévention en milieu de travail offre des outils et de l’information sur les principaux risques par secteur d’activité dont l’agriculture, la construction, les arts de la scène et la foresterie.

L'Union des producteurs agricoles (UPA)

L'Union des producteurs agricoles offre de l'information sur la prévention en agriculture par le biais de son site Web Santé, sécurité et mieux-être – La prévention en agriculture. On y trouve notamment les obligations en tant qu'employeur, des ressources d'aide et des conseils.

L’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail

L’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail mène et finance des recherches pour éliminer les risques d’atteinte à la santé et à la sécurité des travailleurs et favoriser la réadaptation des employés qui reviennent au travail. Il vous propose notamment plusieurs publications et outils pour vous aider à agir en matière de santé et sécurité du travail.
 

Le Réseau de santé publique en santé au travail

Le Réseau de santé publique en santé au travail a le mandat d’élaborer et de mettre en œuvre un programme de santé adapté aux entreprises. Il accomplit ce mandat en collaboration avec les employeurs, les comités de santé et de sécurité et les travailleurs. Des équipes de santé au travail, généralement constituées de médecins, d’infirmières, de techniciens en hygiène du travail et d’hygiénistes du travail, sont prêtes à intervenir dans toutes les régions du Québec.
 

Les associations sectorielles paritaires de santé et de sécurité du travail

Les associations sectorielles paritaires de santé et de sécurité du travail ont pour mission de promouvoir la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles par la mise en place de mécanismes de prévention et la prise en charge des milieux de travail. Elles fournissent des services de formation (PDF, 1,19 Mo), de conseil, d’information et d’assistance en plus de mener des activités de recherche et de développement.

Le Bureau de normalisation du Québec

Le Bureau de normalisation du Québec, un organisme accrédité par le Conseil canadien des normes, est mandaté par le gouvernement du Québec pour élaborer des stratégies normatives, des normes et des programmes de certification. Il diffuse notamment la norme ISO 4500, qui a pour objectif de permettre aux organisations de gérer leurs risques en matière de santé et sécurité au travail et d’améliorer de façon proactive leur performance dans ce domaine, ainsi que la norme BNQ 9700-800, qui vise l’établissement de pratiques favorisant la santé des employés. Il est possible d’obtenir une certification du Bureau de normalisation du Québec pour attester la conformité de ses activités à ces deux normes.

L’Association québécoise pour l’hygiène, la santé et la sécurité du travail

L’Association québécoise pour l’hygiène, la santé et la sécurité du travail est un organisme d’accompagnement qui offre, entre autres, de nombreuses formations en matière de santé et sécurité du travail. Hygiène du travail, sécurité des machines, qualité de l’air, bioaérosols, sécurité électrique… ces formations couvrent une grande variété de sujets.
 

Le Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec

Organisme sans but lucratif, le Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec a pour mandat d’aider les entreprises à assumer leur rôle en matière de santé et sécurité du travail. Il regroupe plus d’une centaine d’associations d’employeurs et, entre autres, offre des services de formation, organise des webinaires ainsi que différents événements et publie la revue Convergence, destinée aux gestionnaires d’entreprises.
 

Le Tribunal administratif du travail

Le Tribunal administratif du travail est spécialisé en santé et sécurité du travail. Vous pouvez y recourir pour contester une décision de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail. Le Tribunal vous offre notamment des services en ligne pour simplifier vos démarches de contestation.
 

Le Bureau d’évaluation médicale

Le Bureau d’évaluation médicale a pour mandat d’appliquer le mécanisme d’évaluation médicale prévu par la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. On demande au Bureau d’évaluation médicale de rendre un avis médical lorsque l’avis du médecin d’un travailleur diverge de l’avis du médecin que son employeur ou la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail a désigné pour l’évaluer. La Commission peut également demander au Bureau un avis médical concernant un sujet sur lequel le médecin d’un travailleur ne s’est pas prononcé.

Gouvernement du Canada

Divers ministères et organismes du gouvernement du Canada interviennent en matière de santé et sécurité du travail et vous proposent de l’information pratique et des outils variés. C’est notamment le cas de Santé Canada et du Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail.
 

Autres ressources

Si votre entreprise est établie au Québec et que vous souhaitez interagir avec des gens du milieu et améliorer vos connaissances sur la santé et sécurité du travail, vous pouvez participer à divers événements tout au long de l’année. Souvent, lors de ces derniers, des prix sont remis aux entreprises qui se sont démarquées par l’adoption de bonnes pratiques en matière de santé et sécurité du travail. Parmi ces événements, mentionnons le Grand Rendez-vous santé et sécurité du travail et le congrès de l’Association québécoise pour l’hygiène, la santé et la sécurité du travail.

Notez que vous pouvez consulter un calendrier des journées relatives à la santé dans le site Web de Santé Canada. Plusieurs activités se tiennent à l’occasion de ces journées.
 

Ce dossier se veut un coffre à outils utile en ce qui a trait à la santé et la sécurité du travail. N’hésitez pas à y recourir!

À votre santé!